Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKET MAKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CASABIANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKET MAKER domicilié(e) 81 ANCIENNE ROUTE NATIONALE 7 - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 169 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ste MARKET MAKER, Mme. Marie-France ROUMA domicilié(e) 81 ancienne Route Nationale 7 - 69570 - DARDILLY - France.
La marque CASABIANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKET MAKER, SAS - 81 ANCIENNE ROUTE NATIONALE 7 - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 492169883
ste MARKET MAKER, Mme. Marie-France ROUMA - 81 ancienne Route Nationale 7 - 69570 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
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